𝐄𝐍 𝐂𝐎𝐔𝐑𝐒
𝐴𝑀𝑁𝐸́𝑆𝐼𝐸 (𝑟𝑜𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑝𝑠𝑦𝑐ℎ𝑜𝑙𝑜𝑔𝑖𝑞𝑢𝑒)
« Selon les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle, le tribunal correctionnel peut prononcer des sanctions grave : 3 ans d'emprisonnement ; 300 000 euros d'amende. Si le délit est réaliser en groupe : 5 ans d'emprisonnement, 500 000 euros d'amende. »
𝐴𝑚𝑛𝑒́𝑠𝑖𝑒 𝑟𝑒𝑣𝑖𝑒𝑛𝑡 𝑑𝑒́𝑏𝑢𝑡 𝑗𝑢𝑖𝑙𝑙𝑒𝑡 ♡
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liamcortez_
Apr 09, 2024 07:14PM
Holà guysssssJe n'arrive vraiment pas à gérer mes examens et l'écriture et je m'en excuse donc je posterais la correction des 5 premiers chapitres, plus le chapitre 6 début juillet . (J'essaierais d...View all Conversations
